Conseil Municipal du 16 Janvier 2012
Lecture du compte-rendu du précédent Conseil Municipal.
Logement Espace Morlière
En l’absence de locataire, aucune délibération n’est à prendre pour l’instant.
PLU
Suite à la dernière réunion de la commission, et pour donner suite à la demande du Cabinet INTERSTICE, il a été adressé les éléments nécessaires à la poursuite du PLU, à savoir :
- un état détaillé des permis de construire déposés sur les 10 dernières années
- un état complété des éléments remarquables situés sur la commune
- le plan d’aménagement de la zone AUC
- la mise en place d’un périmètre en faveur de la diversité commerciale
Sur ce dernier point, le conseil municipal avait à ce prononcer. Après discussion et compte tenu de la présence sur le centre Bourg d’un droit de préemption sur les commerces, le Conseil Municipal ne souhaite pas la mise en place d’un périmètre en faveur de la diversité commerciale.
Equipements communaux
M. Bernard GAUDIN attire l’attention du Conseil Municipal sur les difficultés rencontrées avec les Associations quant à l’utilisation des équipements municipaux et en particulier de la salle polyvalente.
Il rappelle que peu de communes de cette taille bénéficient d’un tel équipement mais également d’un monde associatif aussi important (présence de 22 associations). Le Conseil Municipal souhaite dans la mesure du possible apporter une réponse satisfaisante à tous mais espère également de chacun une meilleure écoute nécessaire au bon fonctionnement de tous.
La réunion du 30 janvier 2012 consacrée à la mise en place du planning du 2è semestre sera l’occasion de faire le point sur ce sujet.
CCAS
Mme Suzy MEUNIER nous rappelle que le CCAS aide de plus en plus de familles en difficulté. Seront prioritaires les foyers avec enfants et les parents célibataires. Ces aides sont limitées à 2 interventions par famille et par an. Généralement, ces personnes sont réorientées ensuite vers le Secours Populaire et le Secours Catholique.
Mme MEUNIER nous précise aussi que le CCAS aide également en priorité les personnes âgées qui sont seules. Dans certains dossiers, ce sont les Assistantes Sociales qui devraient les gérer, mais ceux-ci arrivent systématiquement au CCAS.
Station d’épuration
Un projet de création d’une nouvelle station d’épuration est envisagé. A ce titre des bilans et des diagnostics de la lagune actuelle sont prévus et nécessite une étude de faisabilité.
Une première réunion réunissant le cabinet retenu (SYMBIO), le Conseil Général, le Syndicat des Eaux et la DDT, s’est tenue en mairie le 11 janvier dernier.
Une prochaine réunion prévue début mars permettra d’en avoir les résultats et devraient aboutir à des propositions fin avril début mai 2012.
Questions diverses
Convention SPA LYON
MONSIEUR LE MAIRE rappelle que, par délibération du 26 Février 2008, il avait été autorisé à signer la convention concernant l’adhésion de la Commune à la SPA de Lyon et du Sud-Est, Refuge de Brignais.
PROPOSE la nouvelle convention pour une durée de 1 an à compter du 1er Janvier 2012, pour une redevance de 0.31 € par habitant, soit pour l’année 2012 – 324,88 € (0.31 € x 1048 h) arrondi à 325 €.
LE CONSEIL MUNICIPAL, après avoir pris connaissance de la nouvelle convention et après avoir délibéré à l’unanimité des Membres Présents,
AUTORISE Monsieur le Maire à signer la Convention de Fourrière pour l’An 2012, de capture, enlèvement et garde des animaux entre la Commune de Jarcieu et la SPA de Lyon et du Sud-Est, Refuge de Brignais.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus.
Matériel communal : Semoir à sel de déneigement
Monsieur le Maire rappelle que la commune ne dispose pas actuellement d’un semoir à sel permettant de compléter l’opération de déneigement dans de bonnes conditions. L’entreprise BUISSON propose l’acquisition d’un matériel d’occasion qui permettrait d’assurer l’ensemble de l’opération de salage. Le Conseil Municipal donne son accord pour l’acquisition (après avoir vérifié auprès de Dominique CLEMENT en charge des opérations de déneigement de la parfaite adaptabilité de l’appareil).
Micro-crèche
Mme Delphine FOYER nous rappelle la création d’une micro-crèche privée sur la commune pour le printemps prochain.
Cette création avait fait l’objet d’une information lors de la précédente réunion du Conseil Municipal, la compétence en matière de Petite Enfance relevant de la Communauté de Communes de Beaurepaire.
Un avis négatif ayant tout de même été émis sur ce projet, le Conseil Municipal souhaite connaître les éléments qui conduisent à la prise d’une telle décision.
Préfabriqué école
Mme Cécile MEGUERDITCHIAN nous fait remarquer que face à la menace de fermeture d’une classe, la réalisation de travaux de réfection d’une classe dans les bâtiments de l’école maternelle n’est plus d’actualité.
La réfection de cette classe reste nécessaire pour des raisons de sécurité et de fonctionnalité, mais doit s’inscrire dans une réflexion plus générale de l’utilisation et de l’affectation des bâtiments existants. Sur ce point il est proposé à la Commission Ecole de rencontrer la Directrice, l’équipe pédagogique, voir l’Inspection d’Académie afin de rechercher les solutions de remplacement à la suppression du préfabriqué.
Repas du CCAS
Le repas est prévu le 3 mars prochain.
Mme MEUNIER fait établir 3 devis chez les traiteurs GIRON de Beaurepaire, AMOUROUX de Pact, et Florent DUTAL de Jarcieu.
L’ensemble du Conseil Municipal prendra sa décision quant au choix du traiteur.
Marché de Noel 2011
M. Bernard GAUDIN nous informe que le marché de noël c’est bien passé. Un bénéfice de 800 € a été réalisé.
Devant la recrudescence de ces manifestations, il faudrait trouver une animation pour amener plus de monde à ce marché.
Commerçants et artisans
Les commerçants et artisans de la commune souhaitent relancer le carnaval du Mardi Gras
Le prochain conseil municipal est fixé au
Lundi 13 Février 2012 à 20 heures
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